Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
Temporaires
AM SG2026-290-MARTRAGNY-rue de Bellefontaine 2 et 3 avril 2026
AM SG2026-287 Livraison de matériel au 02 rue Saint-Malo (bar de l'Europe) 1er avril 2026
AM SG2026-281-AVODA-route de Vaux sur Aure du 31 mars au 3 avril 2026
AM SG2026-280-Ville de Bayeux-rue Larcher 13 avril 2026
AM SG2026-276-SERVICE OUEST HABITAT-rue Saint Malo-lundi 13 avril 2026 et lundi 20 avril 2026
AM SG2026-273- Piétonisation rue Saint-Jean du 1er avril au 31 décembre 2026
AM SG2026-272- Piétonisation Quartier de la Cathédral du 1er avril au 31 octobre 2026
AM SG2026-274-SOGETREL-rue du Petit Rouen 8 avril 2026
AM SG2026-264-SATO-rue de la Cambette du 7 au 17 avril 2026
AM SG2026-257 Semaine Sainte Rue du Bienvenu 4 avril 2026
AM SG2026-271-CISE TP-rue Saint Laurent 30 et 31 mars 2026
AM SG2026-243 Organisation d'une Chasse aux oeufs 11 avril 2026
AM SG2026-258-SOGETREL-rue des Bouchers 27 mars 2026
AM SG2026-252-COLAS -boulevard Eindhoven-lundi 30 mars et mardi 31 mars de 19h à 6 h
AM SG2026-251-GUERIN- rue Saint Patrice 30 mars 2026
AM SG2026-249-Ville de Bayeux-allée des Tanneurs 30 mars 2026
AM SG2026-250-ELITEL RESEAUX-rue de la Bretagne du 25 mars au 8 avril 2026
AM SG2026-194-SATO-rue François Coulet du 15 avril au 15 mai 2026
AM SG2026-172-BENJAMIN COUVERTURE-rue de la Maitrise 13 avril 2026
AM SG2026-192 Travaux au 07 rue Saint-Martin du 16 mars au 30 avril 2026
AM SG2026-173 Déménagement au 98 rue Saint-Jean 26 mars 2026
AM SG 2026-166 Les fouLées de Bayeux du 27 au 29 mars 2026
AM SG2026-137 Carnaval lycéen 01 avril 2026
AM SG2026-162 Travaux au 09 et 20 rue du Petit Rouen du 2 mars au 2 juin 2026
AM SG2026-151-TELEC SERVICES-rue François Coulet du 26 février au 327 mars 2026
AM SG2026-135 - RESEAUX VOIRIE BAYEUX-chemin du Bois de Boulogne du 25 février au 6 juin
AM SG2026-116 - CONSTRUCTION JEANNE-rues St Quentin et d'Aprigny du 16 au 27 mars 2026
AM SG2026-87 - Ville de Bayeux- piste cyclable rue Trébucien du 1er mars au 1er juin 2026
AM SG2025-737 - Travaux place de Québec du 17 octobre au 1er septembre 2027
Permanents
Arrêté de dérogation au repos dominical 2026
AM SG2025-426 - Interdiction utilisation terrain de pétanque Place de Sercq de 22h00 à 8h00
AM SG2026-036 - Arrêté stationnement payant
DEC 2025-31 Fixation tarifs redevances et forfait post-stationnement
AM SG2024-765 - Interdiction pose materiel antivols sur mobilier urbain
AM SG2024-715 - Arrêté affectation places de stationnement musée de la Tapisserie 2027
AM SG2024-124 - Interdiction d'accès au jardin botanique en cas d'alerte météorologique
AM SG2023-272 - Entretien des trottoirs et caniveaux
AM SG2023-062 - Démarchage à domicile
AM SG2023-040 - Objets trouvés
AM SG2022-543 - Interdiction camping sauvage petit bois Emeraude
AM SG2022-524 - Interruption éclairage public
AM SG2022-404 - Arrêté réglementant le stationnement des camping-cars
AM SG2021-468 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
AM SG2021-366 - Chien tenu en laisse à Bayeux
AM SG2021-365 - Mécanique Sauvage
AM SG2020-270 - Interdiction de pêcher à la Grenouillère
AM AM2006-024 - Arrêté permanent travaux entretien voirieAM SG 2025-959-ILIAD FREE-rue des Chanoines et Bourbesneur 28 janvier 2026
