Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
Temporaires
AM SG2026-674 - Livraison de bois 6 rue Bourbesneur 10 août 2026
AM SG2026-670 - Déménagement 38 rue des Cuisiniers 1er septembre 2026
AM SG2026-669 - Déménagement 12 rue Saint Martin du 14 au 18 août 2026
AM SG2026-667 - Braderie vendredi 21 et samedi 22 août 2026
AM SG2026-668 - Parking rue aux Coqs le mardi 11 août 2026
AM SG2026-665 - CONTEST 2026 Circulation voie du 18 septembre le 5 septembre 2026
AM SG2026-664 - TEIM Circulation rue des Cordeliers du 3 au 14 septembre 2026
AM SG2026-663 - SOGETREL route de Caen 25 août 2026
AM SG2026-656 - Déménagement au 52 rue des Bouchers du vendredi 14 au 15 août 2026
AM SG2026-660 - Déménagement LEBOURGEOIS au 07 rue des Chanoines le vendredi 28 août 2026
AM SG2026-657 - SERPOLLET rue du 7 juin 1944 et route de Littry du 24 aout au 18 septembre 2026
AM SG2026-654 - Fermeture stade Henry Jeanne entrainement huis clos SMC
AM SG2026-655 - SOGETREL déploiement fibre optique au 49 rue Saint-Martin du 10 au 11 août 2026
AM SG2026-649 - Déménagement au 12 rue Saint Martin du mardi 11 et 12 août 2026
AM SG2026-645 - Déménagement LEBOURGEOIS au 98 rue Saint Jean le jeudi 3 septembre 2026
AM SG2026-638 - Déménagement LEBOURGEOIS au 12 rue de Nesmond 6 et 7 août 202
AM SG2026-625 - SATO-rue d'Aprigny du 29 juillet au 21 aout 2026
AM SG2026-619 - Déménagement au 38 rue des Cuisiniers le dimanche 16 août 2026
AM SG2026-612 - Déménagement 10 rue du Petit Rouen 29 aout 2026
AM SG2026-601- ELITEL RESEAUX-rue Julia Picot du 10 juillet au 17 aout 2026
AM SG2026-600 - SITPO-rues de Tilly et de la Resistance du 6 juillet au 30 septembre 2026
AM SG2026-554 - Piétonisation estivale jusqu'au 29 aout 2026
AM SG2026-588 - SATO-rue d'Aprigny du 29 juillet au 21 aout 2026
AM SG2026-576 - Anti rassemblement du 23 mai au 14 septembre 2026
AM SG2026-557 - Rendez-vous à la Cathédrale 2026 du 10 juillet au 31 août 2026
AM SG2026-503 - Manège enfantin du 8 juillet au 29 aout 2026
AM SG2026-484 - Travaux au 29 rue des Bouchers du 21 mai au 6 aout 2026
AM SG2026-444 - ODP manège BABY STAR été du 8 juillet au 30 aout 2026
AM SG2026-413 - Arrêté anti-alcool du 23 mai au 1er novembre 2026
AM SG2026-398 - SATO-rue Malherbe du 1er juin au 30 septembre 2026
AM SG2026-273 - Piétonisation rue Saint-Jean du 1er avril au 31 décembre 2026
AM SG2026-272 - Piétonisation Quartier de la Cathédral du 1er avril au 31 octobre 2026
AM SG2025-737 - Travaux place de Québec du 17 octobre au 1er septembre 2027
Permanents
AM SG2026-631 - Reprise administrative de sépultures cimetières de l'est
AM SG2026-578 - Arrêté et règlement intérieur des cimetières de Bayeux
AM SG2026-467 - Reglementation circulation route de littry RD5
AM SG2026_412 - Interdiction stationnement devant garage rue des cuisiniers
AM SG2026-411 - Arrêté stationnement payant modifié
Arrêtés portant délégations de signature
Arrêté de dérogation au repos dominical 2026
AM SG2025-426 - Interdiction utilisation terrain de pétanque Place de Sercq de 22h00 à 8h00
AM SG2026-036 - Arrêté stationnement payant
DEC 2025-31 Fixation tarifs redevances et forfait post-stationnement
AM SG2024-765 - Interdiction pose materiel antivols sur mobilier urbain
AM SG2024-715 - Arrêté affectation places de stationnement musée de la Tapisserie 2027
AM SG2024-124 - Interdiction d'accès au jardin botanique en cas d'alerte météorologique
AM SG2023-272 - Entretien des trottoirs et caniveaux
AM SG2023-062 - Démarchage à domicile
AM SG2023-040 - Objets trouvés
AM SG2022-543 - Interdiction camping sauvage petit bois Emeraude
AM SG2022-524 - Interruption éclairage public
AM SG2022-404 - Arrêté réglementant le stationnement des camping-cars
AM SG2021-468 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
AM SG2021-366 - Chien tenu en laisse à Bayeux
AM SG2021-365 - Mécanique Sauvage
