Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
Temporaires
AM SG2025-916 Montage Spectacle Cathédrale de Guillaume 9 et 10 décembre 2025
AM SG2025-914 Obsèques d'un Vétéran Américain à la Cathédrale de Bayeux vendredi 12 décembre 2025
AM SG2025-910 Déménagement au 63 rue Saint-Martin 15 décembre 2025
AM SG2025-873 Déménagement au 123 rue Saint-Jean 23 décembre 2025
AM SG2025-891 Déménagement au 09 rue des Bouchers 15 décembre 2025
AM SG 2025-903-TURGIS COUVERTURE-rues de Cabourg et des Bouchers-lundi 08 décembre 2025 de 9h à 12h
AM SG 2025-Arrêté de stationnement boulevard Maréchal LECLERC 4 et 5 décembre 2025
AM SG 2025-896 Célébration de la Sainte-Barbe Départementale du SDIS Calvados 12 et 13 décembre 2025
AM SG2025- 895 Stationnement 19 rue Laitière du 4 décembre au 13 février 2026
AM SG2025-892 cérémonie Vallée des Prés 5 décembre 2025
AM SG2025-874 Élimination des archives 4 décembre 2025
AM SG 2025-887-OUEST HABITAT-rue Montfiquet du 27 au 28 nov 2025
AM SG2025-881 Galopades de Noël 19 décembre 2025
AM SG 2025-884-SELF SIGNAL-rue de Tilly 15 décembre 2025
AM SG 2025-886-KYNTUS-route de Littry 27 novembre 2025
AM SG2025-885 Nettoyage parking rue de la Bretagne 8 décembre 2025
AM SG 2025-879 - GROUPE GINGER-rue Saint Laurent du 4 au 5 décembre 2025
AM SG2025-883 Travaux démantèlement de la cuve à fuel du 25 au 28 novembre 2025
AM SG 2025-880 Cathédrale de Guillaume 2025 du 17 décembre au 3 janvier 2026
AM SG2025-878 Manège DJUMBO CIRCUIT du 8décembre au 4 janvier 2025
AM SG2025-876 Un Noël à Bayeux du 12 au 24 décembre 2025
AM SG2025-871-CISE TP-rue des Bouchers du 25 au 26 novembre 2025
AM SG2025-860-CISE TP-rue des Bouchers du 21 au 25 novembre 2025
AM SG2025-856-PARERA-rues Alexis de Tocqueville, du Chemin Vert du 24 nov au 10 février 2026
AM SG2025-855-PARERA-rues Elie Dodeman, Arcisse de Caumont... du 24 nov au 16 février 2026
AM SG2025-860 Travaux plomberie chauffage chez POZZO IMMOBILIER du 24 novembre au 05 décembre 2025
AM SG2025-832 Déménagement 5 rue du Petit Rouen le 28 novembre 2025
AM SG2025-844 Déménagement 42 rue Saint-Malo le 28 novembre 2025
AM SG2025-842 Déménagement DESJOUIS 9 rue des Bouchers le lundi 24 novembre 2025
AM SG2025-843 Démantèlement cuve à fuel impasse de l'usine à gaz les 24 et 25 novembre 2025
AM SG2025-852-Ville de Bayeux-rue Saint Patrice du 24 au 28 novembre 2025
AM SG2025-827 Déménagement au 04 rue Saint-Martin 14 et 15 décembre 2025
AM SG2025-825-CIRCET-rue de la Bretagne 24 novembre 2025
AM SG2025_822 AODP SAB Galopades 19 décembre 2025
AM SG2025-790-SPIE CityNetworks-Contre -allée Vallée des Près du 17 nov au 15 déc 2025
AM SG2025-817-OUEST TP-Boulevard Eindhoven du 17 nov au 9 janvier 2026
AM SG2025-813-AVODA-route de Littry du 10 au 28 novembre 2025
AM SG2025-805 Chargement d’œuvres au Radar 14 novembre et 9 janvier 2025
AM SG2025-798 - CIRCET avenue de la Vallee des Prés, diverses rues du 3 novembre au 3 décembre 2025
AM SG2025-750 - SATO-place Charles de Gaulle du 3 au 28 novembre 2025
AM SG2025-749 - SATO-rue Tardif du 3 au 28 novembre 2025
AM SG2025-739 - Piétonisation rue Saint-Jean - 31 décembre 2025
AM SG2025-730 - Travaux au 75 rue Saint-Malo du 13 octobre au 15 décembre 2025
AM SG2025-737 Travaux place de Québec du 17 octobre au 1er septembre 2027
Permanents
AM SG2025-426 - Interdiction utilisation terrain de pétanque Place de Sercq de 22h00 à 8h00
AM SG2025-79 - Arrêté stationnement payant
DEC 2025-31 Fixation tarifs redevances et forfait post-stationnement
AM SG2024-765 - Interdiction pose materiel antivols sur mobilier urbain
AM SG2024-715 - Arrêté affectation places de stationnement musée de la Tapisserie 2027
AM SG2024-124 - Interdiction d'accès au jardin botanique en cas d'alerte météorologique
AM SG2023-272 - Entretien des trottoirs et caniveaux
AM SG2023-062 - Démarchage à domicile
AM SG2023-040 - Objets trouvés
AM SG2022-543 - Interdiction camping sauvage petit bois Emeraude
AM SG2022-524 - Interruption éclairage public
AM SG2022-404 - Arrêté réglementant le stationnement des camping-cars
AM SG2021-468 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
AM SG2021-366 - Chien tenu en laisse à Bayeux
AM SG2021-365 - Mécanique Sauvage
