Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
Temporaires
AM SG 2026-732 Travaux au cinéma de Bayeux 10 septembre 2026
AM SG2026-62-OMEXOM-rue des Longues Haies du 5 octobre au 5 novembre 2026
AM SG2026-725-ENEDIS-rue de la Poterie 28 septembre 2026
AM SG2026-724-ELITEL RESEAUX-route de Littry du 21 septembre au 21 novembre 2026
AM SG2026-723-BOISSEL-rue Saint Loup du 21 au 30 septembre 2026
AM SG2026-729 Travaux au 16 rue de la Poterie du 8 au 11 septembre 2026
AM SG2026-728 Rassemblement de véhicules au parking d'Ornano 5 et 6 septembre 2026
AM SG2026-721 ODP Course Grand Prix Cycliste Franco-hollandais 15 septembre 2026
AM SG2026-722 Défilé des 82èmes Fêtes Franco-Hollandaises 16 septembre 2026
AM SG2026-720 Déménagement au 36 rue de la Cave 10 septembre 2026
AM SG2026-719 Travaux au 29 rue des Bouchers 1 et 2 octobre 2026
AM SG2026-695 Urban trail 2026 du 18 au 21 septembre 2026
AM SG2026-717-MARTRAGNY-rue de Bellefontaine 9 et 10 septembre 2026
AM SG2026-712-SOGETREL-rue Saint Floxel 8 septembre 2026
AM SG2026-711-SOGETREL-rue Franche 7 septembre 2026
AM G2026-710-CISE TP-passage des Boucheries 3 et 4 septembre 2026
AM G2026-709-Ville de Bayeux-rue Mont Phaunus du 7 au 18 septembre 2026
AM SG2026-705 Travaux à l'école de musique 10 et 11 septembre 2026
AM SG2026-704-SATO-rue d'Aprigny du 26 au 31 aout 2026
AM G2026-702-Ville de Bayeux-avenue Dubois de la Cotardière 9 septembre 2026
AM SG2026-703 - Course Cycliste Franco-Hollandais 14 et 15 septembre 2026
AM SG2026-697-ONETECH TELECOM-rue des Bouchers 31 aout 2026
AM SG2026-701 - Déménagement au 51 rue Saint-Martin 31 aout 2026
AM SG2026-696 - Déménagement au 12 rue Saint-Martin les 23 et 25 septembre 2026
AM SG2026-688 - Déménagement au 10 rue Saint-Martin 26 aout au 1er septembre 2026
AM SG2026-672 - SLTP place de la Gare Enedis du 2 au 11 septembre 2026
AM SG2026-670 - Déménagement 38 rue des Cuisiniers 1er septembre 2026
AM SG2026-665 - CONTEST 2026 Circulation voie du 18 septembre le 5 septembre 2026
AM SG2026-664 - TEIM Circulation rue des Cordeliers du 3 au 14 septembre 2026
AM SG2026-657 - SERPOLLET rue du 7 juin 1944 et route de Littry du 24 aout au 18 septembre 2026
AM SG2026-645 - Déménagement LEBOURGEOIS au 98 rue Saint Jean le jeudi 3 septembre 2026
AM SG2026-600 - SITPO-rues de Tilly et de la Resistance du 6 juillet au 30 septembre 2026
AM SG2026-576 - Anti rassemblement du 23 mai au 14 septembre 2026
AM SG2026-557 - Rendez-vous à la Cathédrale 2026 du 10 juillet au 31 août 2026
AM SG2026-413 - Arrêté anti-alcool du 23 mai au 1er novembre 2026
AM SG2026-398 - SATO-rue Malherbe du 1er juin au 30 septembre 2026
AM SG2026-273 - Piétonisation rue Saint-Jean du 1er avril au 31 décembre 2026
AM SG2026-272 - Piétonisation Quartier de la Cathédral du 1er avril au 31 octobre 2026
AM SG2025-737 - Travaux place de Québec du 17 octobre au 1er septembre 2027
Permanents
AM SG2026-631 - Reprise administrative de sépultures cimetières de l'est
AM SG2026-578 - Arrêté et règlement intérieur des cimetières de Bayeux
AM SG2026-467 - Reglementation circulation route de littry RD5
AM SG2026_412 - Interdiction stationnement devant garage rue des cuisiniers
AM SG2026-411 - Arrêté stationnement payant modifié
Arrêtés portant délégations de signature
Arrêté de dérogation au repos dominical 2026
AM SG2025-426 - Interdiction utilisation terrain de pétanque Place de Sercq de 22h00 à 8h00
AM SG2026-036 - Arrêté stationnement payant
DEC 2025-31 Fixation tarifs redevances et forfait post-stationnement
AM SG2024-765 - Interdiction pose materiel antivols sur mobilier urbain
AM SG2024-715 - Arrêté affectation places de stationnement musée de la Tapisserie 2027
AM SG2024-124 - Interdiction d'accès au jardin botanique en cas d'alerte météorologique
AM SG2023-272 - Entretien des trottoirs et caniveaux
AM SG2023-062 - Démarchage à domicile
AM SG2023-040 - Objets trouvés
AM SG2022-543 - Interdiction camping sauvage petit bois Emeraude
AM SG2022-524 - Interruption éclairage public
AM SG2022-404 - Arrêté réglementant le stationnement des camping-cars
AM SG2021-468 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
AM SG2021-366 - Chien tenu en laisse à Bayeux
AM SG2021-365 - Mécanique Sauvage
