Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
AM SG2021-312 Déménagement 5 rue de la Juridiction le 30 septembre 2021
Erratum : SG 2021-311 Journées européennes du Patrimoine
AM SG2021-305-SATO- rue du Docteur Michel du 6 au 20 octobre
AM SG2021-309 Journées européennes du Patrimoine 20 septembre
AM SG2021-307-SATO-92 route de Port en Bessin du 16 au 31 septembre
AM SG2021-304 Pose dernière pierre Cathédrale de BAYEUX le 17 septembre 2021
AM SG2021-302-ESNAULT-Rue des Bouchers-lundi 27 septembre 2021
AM SG2021-301-GEOSOND-Rues des Terres , de Verdun et de la Poterie 14 et 15 septembre
AM SG2021-299 Fêtes Franco Hollandaise
AM SG2021-293-GEOTEC-avenue Georges Clemenceau du 13 au 17 septembre
AM SG2021-292-Chemin du Bois de Boulogne et rue Joachim Rupalley du 13 au 17 septembre
AM SG2021-297-COYOTTE ASSAINISSEMENT-rue saint Jean du 9 au 17 septembre
AM SG2021-291-Passage caméra des réseaux d'eaux pluviales 20 septembre au 1er octobre
Arrêté plan Vigipirate renfocé
AM SG2021-286-TEIM-Rue Bellefontaine du 6 au 24 septembre
AM SG2021-272 Déménagement 5 rue des bouchers le 1 octobre 2021
AM SG2021-271 Déménagement 13 rue Saint-Loup le 16 septembre 2021
AM SG2021-258 - Arrêté d'entretien de l'Aure
Arrêté SG2021-246 - SATO-square Anatole France du 6 au 16 septembre
Arrêté SG2021-250 - SATO-rue Franche du 6 au 24 septembre
Arrêté SG2021-256 - Travaux rue Montfiquet du 13 au 17 septembre
Arrêté SG2021-251 - Espace Saint Jean les quartiers font leur rentrée le 18 septembre 2021
Arrêté SG2021-237 - SATO-rue du Docteur Michel jusqu'au 17 septembre 2021
Arrêté SG2021-219 - Circulation en sens interdit rue Franche du 18 juillet au 30 septembre 2021
Arrêtés anti-rassemblement 19/09/21
Arrêté SG2021-086 - Rue de la juridiction
Arrêté SG2021-049 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
Arrêté SG2021-018 - Route de Tilly à 30 km/h
Arrêté SG2020-472 - STOP route de Tilly
Arrêté de dérogation au repos dominical pour 2021 26/12/21
Arrêté SG2020-388 - Plan Vigipirate
Arrêté SG2020-381 - Sens giratoire unique - Rue des Cordeliers
Arrêté SG2020-379 - Arrêté 30 km/h - Avenue de la Reine Mathilde
Arrêté SG2020-270 - Interdiction de pêcher à la Grenouillère
Arrêté SG2019-099 - Interdiction des chiens dans les jardins de Salomé et Botanique
