Arrêtés municipaux
Retrouvez l'ensemble des arrêtés municipaux de la ville de Bayeux
Temporaires
AM SG2026-895-SLTP-Rue Royale du lundi 02 novembre 2026 au mercredi 04 novembre 2026
AM SG2026-892-Déménagement rue des Chanoines le samedi 7 novembre
AM SG2026-890-MENUISERIE JL RESBEUT-rue des Bouchers
AM SG2026-887-SLTP-Rues Royale et Cabourg du 2 au 6 novembre
AM SG2026-884-SERPOLLET-rue de Nesmond du 02 novembre 2026 au 02 décembre 2026
AM SG2026-878-SATO-avenue Dubois de la Cotardière du 9 nov au 9 décembre 2026
AM SG2026-877-ELITEL RESEAUX-route de Littry du 20 novembre au 21 décembre 2026
AM SG2026-874-TEIM-chemin de la Cambette du 5 au 17 novembre 2026
AM SG2026-872-SLTP-rues Royale et Alain Chartier du 26 au 30 octobre 2026
AM SG2026-860-ORANGE-rue Larcher 2 novembre 2026
AM SG2026-868 Travaux d'élagage au 12 rue des Bouchers 30 octobre 2026
AM SG2026-854-ONETECH TELECOM-rue des Bouchers 3 novembre 2026
AM SG2026-853-Département du Calvados-rue des Cordeliers du 26 ocotbre au 6 novembre 2026
AM SG2026-856 Déménagement au 69 rue de la Bretagne 2 novembre 2026
AM SG2026-855 Déménagement au 03 rue des Bouchers 22 octobre et 12 novembre 2026
AM SG2026-851 Déménagement au 45 rue Saint-Patrice 30 octobre 2026
AM SG2026-849-VIRIA-Cour des Platanes du 2 au 13 novembre 2026
AM SG2026-847-SERPOLLET-rue de Bellefontaine du 26 octobre au 13 novembre 2026
AM SG2026-846-TELEREP-rue de la Resistance du 26 octobre au 20 novembre 2026
AM SG2026-830 - Entretien rivière du 5 au 30 octobre 2026
AM SG2026-790-BOISSEL-avenue Raymond Triboulet du 26 octobre au 13 novembre 2026
AM SG2026-783 Travaux au 63 rue Saint-Jean du 12 octobre au 27 novembre 2026
AM SG2026-771 Travaux au 12 rue du Genas Duhomme du 17 sept au 17 décembre 2026
AM SG2026-767-VEOLIA-rue de la Resistance du 19 octobre au 25 nov 2026
AM SG2026-62-OMEXOM-rue des Longues Haies du 5 octobre au 5 novembre 2026
AM SG2026-413 - Arrêté anti-alcool du 23 mai au 1er novembre 2026
AM SG2026-273 - Piétonisation rue Saint-Jean du 1er avril au 31 décembre 2026
AM SG2026-272 - Piétonisation Quartier de la Cathédral du 1er avril au 31 octobre 2026
Permanents
AM SG2026 723 Zone 30 contre allee vallee des pres
AM SG2026_718 Sens unique contre allee vallee des pres
AM SG2026-631 - Reprise administrative de sépultures cimetières de l'est
AM SG2026-578 - Arrêté et règlement intérieur des cimetières de Bayeux
AM SG2026-467 - Reglementation circulation route de littry RD5
AM SG2026_412 - Interdiction stationnement devant garage rue des cuisiniers
AM SG2026-411 - Arrêté stationnement payant modifié
Arrêtés portant délégations de signature
Arrêté de dérogation au repos dominical 2026
AM SG2025-426 - Interdiction utilisation terrain de pétanque Place de Sercq de 22h00 à 8h00
AM SG2026-036 - Arrêté stationnement payant
DEC 2025-31 Fixation tarifs redevances et forfait post-stationnement
AM SG2024-765 - Interdiction pose materiel antivols sur mobilier urbain
AM SG2024-715 - Arrêté affectation places de stationnement musée de la Tapisserie 2027
AM SG2024-124 - Interdiction d'accès au jardin botanique en cas d'alerte météorologique
AM SG2023-272 - Entretien des trottoirs et caniveaux
AM SG2023-062 - Démarchage à domicile
AM SG2023-040 - Objets trouvés
AM SG2022-543 - Interdiction camping sauvage petit bois Emeraude
AM SG2022-524 - Interruption éclairage public
AM SG2022-404 - Arrêté réglementant le stationnement des camping-cars
AM SG2021-468 - Arrêté modifiant les lieux et horaires de livraison
AM SG2021-366 - Chien tenu en laisse à Bayeux
AM SG2021-365 - Mécanique Sauvage
